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RTT

lundi 13 octobre 2003

J.O n° 246 du 20 octobre 2002 page 17437
J.O n° 237 du 12 octobre 2003 page 17423


dimanche 12 octobre 2003

jeudi 2 janvier 2003

Note à l’attention de Mesdames et messieurs les directeurs d’établissements publics de santé S/C de mesdames et messieurs les Directeurs d’ARH


mardi 17 septembre 2002

vendredi 26 juillet 2002

jeudi 2 mai 2002

Par lettre adressée aux Directeurs des hôpitaux, Edouard Couty autorise la prise des congés RTT avant la publication officielle des décrets.


vendredi 4 janvier 2002

A la suite du protocole d’accord sur la réduction de travail dans la fonction publique hospitalière signée le 27 septembre 2001, le temps de travail dans les établissements publics hospitaliers fait l’objet de règles spécifiques dont l’essentiel figure dans le décret n°2002-9 du 4 janvier 2002.


lundi 22 octobre 2001

CADRAGE NATIONAL

établi entre les organisations syndicales ci-dessous signataires et le Gouvernement


Bienvenue à la présidente nouvellement élue, Florence de Rohan Chabot, de l’Intersyndicat national des chefs de clinique assistants (ISNCCA) et à son nouveau bureau composé de : • Dr Nicolas (...)
jeudi 16 janvier
LOI n° 2012-157 du 1er février 2012
Publication au journal officiel du 2 février 2012 de la LOI n° 2012-157 du 1er février 2012 relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les (...)
lundi 16 avril
Au cours des derniers mois, des démarches ont été effectuées par des personnels médicaux hospitaliers auprès des services fiscaux en vue de bénéficier des dispositions de l’article 81-quater (5°) du Code (...)
mercredi 28 mars
Actualités syndicales (13/09/11) Loi et rapport Fourcade La loi du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de celle du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, (...)
vendredi 16 septembre

COMMUNIQUE DU 15 JUIN 2011

La CPH s’associe à l’ensemble des organisations de professionnels et d’usagers et aux manifestations du 15 mai 2011 réclamant le retrait du projet de loi relatif aux droits et à la protection des (...)
mercredi 15 juin
La liste des directions d’établissements hospitaliers permettant de bénéficier de la prime de fonction instituée par le décret n° 2005-932 du 2 août 2005 est actualisée. Y sont ajoutées des fonctions de (...)
mercredi 1er septembre
PARIS, 3 juin 2010 (APM) - Les intersyndicats de praticiens hospitaliers ont tenu jeudi une conférence de presse commune pour dénoncer la politique actuelle de la ministre de la santé sur l’hôpital, (...)
jeudi 3 juin
La CME nouvelle est arrivée
L’avenir dira si les craintes exprimées depuis plus d’un an par les médecins de l’hôpital public quant au sort de leur « pouvoir » face à celui, montant, des directeurs était justifiées. D’ores et déjà, (...)
mercredi 5 mai
La Commission européenne a lancé une consultation des partenaires sociaux sur la révision de la Directive sur le temps de travail le 24 mars 2010. Les travaux sur ce sujet ont été suspendus avant (...)
mercredi 28 avril
Une enquête de la CPH en 10 questions La loi HPST votée cet été 2009 vient couronner la somme des réformes appliquées à la santé depuis que la Nouvelle Gestion Publique est devenue il y a quelques (...)
samedi 20 février

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