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Temps de travail

lundi 20 juin 2016

jeudi 10 décembre 2015

Une des principales revendications des intersyndicales de praticiens hospitaliers concernent le passage du décompte du temps de travail quotidien de 4 à 5 demi-journées, incluant une plage en soirée pouvant être couverte en astreinte ou en permanence sur place selon les nécessités de service. Cette lettre d’information est destinée à vous présenter les arguments que nous défendons devant les pouvoirs publics.


lundi 12 octobre 2015

jeudi 30 juillet 2015

mercredi 29 juillet 2015

lundi 18 mai 2015

Avenir Hospitalier et la Confédération des Praticiens des Hôpitaux prennent votre avis sur les conséquences éventuelles pour chaque spécialité de l’instruction de la Ministre destinée pour l’instant aux seuls services d’urgence.

Selon les résultats de cette enquête, nous porterons votre voix aux discussions à venir au ministère.



Le Compte Epargne Temps
mercredi 31 octobre 2007
Le tribunal administratif de Nancy refuse la transmission du bénéfice du CET aux ayants-droits
dimanche 22 juillet 2007
Rapport sur les comptes épargnes temps des personnels médicaux et non médicaux dans les établissements publics de santé
dimanche 12 octobre 2003
Décret n° 2002-1358 du 18 novembre 2002 portant création d’un compte épargne-temps pour les personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé
lundi 22 octobre 2001
Compte Epargne Temps - Protocole d’accord

RTT
lundi 13 octobre 2003
Arrêté du 17 octobre 2002 fixant les modalités d’application de la réduction du temps de travail des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé modifié par l’arrêté du 9 octobre 2003
dimanche 12 octobre 2003
Décret n° 2002-1244 du 7 octobre 2002 relatif à la réduction du temps de travail des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologistes des établissements publics de santé
jeudi 2 janvier 2003
Note de la DHOS : RTT du personnel médical hospitalier, négociations en cours et directive européenne.
mardi 17 septembre 2002
RTT médicale
vendredi 26 juillet 2002
Répartition inter-régionale des crédits RTT
jeudi 2 mai 2002
Prise immédiate du bénéfice des congés RTT 2002
vendredi 4 janvier 2002
RTT de la fonction publique hospitalière (Décret 2002-9)
lundi 22 octobre 2001
RTT - Protocole d’accord

Rapports - Commentaires
dimanche 25 mai 2003
La Fédération Hospitalière de France juge les modalités d’application de la DE dangereuses et juridiquement contestables
jeudi 7 novembre 2002
Rapport de la Mission nationale d’évaluation de la mise en place de la RTT dans les Etablissements de Santé
vendredi 21 juin 2002
Vademecum des 35 heures par D Desanges
dimanche 9 juin 2002
La FHF s’inquiète de l’application de l’ARTT aux médecins hospitaliers

La réglementation européenne
dimanche 29 juin 2008
Pour une révision du temps de travail des PH et de l’astreinte
mercredi 11 juin 2008
Compromis européen sur le temps de travail
mardi 10 juin 2008
La CPH, l’INPH et la Fems s’inquiètent du projet de révision de la directive européenne sur le temps de travail
vendredi 30 mai 2008
Temps inactif en garde : Projet de révision de la directive Européenne sur le temps de travail
jeudi 20 décembre 2007
Jean Castex suivra le dossier européen du temps de travail
jeudi 21 avril 2005
Périodes "inactives" en garde : un bonheur n’arrive jamais seul
samedi 25 septembre 2004
Orages en perspective sur le temps de travail en garde
mardi 4 novembre 2003
Directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail
mardi 3 octobre 2000
Commentaires sur l’arrêt Valenciana
lundi 2 octobre 2000
Arrêt Valenciana

Protocoles d’accord d’octobre 2001
lundi 13 janvier 2003
Les mesures d’assouplissement au protocole ratifiées par les intersyndicats
juillet 2002
Circulaire DHOS/M2/2002/N° 425 du 26 juillet 2002 - Mise en œuvre du protocole d’accord du 22 octobre 2001
mercredi 30 janvier 2002
Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-58 du 30 janvier 2002 relative à la mise en oeuvre du protocole d’accord du 22 octobre 2001

Comité de suivi national RTT
samedi 27 juillet 2002
Représentants CHG aux Comités de suivi du protocole RTT

Le temps de travail du PH
vendredi 23 janvier 2015
Temps de travail des PH par Jacques Trévidic , Nicole Smolski
mercredi 28 mars 2012
Le régime fiscal du temps additionnel des personnels médicaux
jeudi 20 novembre 2008
Temps de travail : les services d’urgence en demi-journées par F. Douchain
Bienvenue à la présidente nouvellement élue, Florence de Rohan Chabot, de l’Intersyndicat national des chefs de clinique assistants (ISNCCA) et à son nouveau bureau composé de : • Dr Nicolas (...)
jeudi 16 janvier
LOI n° 2012-157 du 1er février 2012
Publication au journal officiel du 2 février 2012 de la LOI n° 2012-157 du 1er février 2012 relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les (...)
lundi 16 avril
Au cours des derniers mois, des démarches ont été effectuées par des personnels médicaux hospitaliers auprès des services fiscaux en vue de bénéficier des dispositions de l’article 81-quater (5°) du Code (...)
mercredi 28 mars
Actualités syndicales (13/09/11) Loi et rapport Fourcade La loi du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de celle du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, (...)
vendredi 16 septembre

COMMUNIQUE DU 15 JUIN 2011

La CPH s’associe à l’ensemble des organisations de professionnels et d’usagers et aux manifestations du 15 mai 2011 réclamant le retrait du projet de loi relatif aux droits et à la protection des (...)
mercredi 15 juin
La liste des directions d’établissements hospitaliers permettant de bénéficier de la prime de fonction instituée par le décret n° 2005-932 du 2 août 2005 est actualisée. Y sont ajoutées des fonctions de (...)
mercredi 1er septembre
PARIS, 3 juin 2010 (APM) - Les intersyndicats de praticiens hospitaliers ont tenu jeudi une conférence de presse commune pour dénoncer la politique actuelle de la ministre de la santé sur l’hôpital, (...)
jeudi 3 juin
La CME nouvelle est arrivée
L’avenir dira si les craintes exprimées depuis plus d’un an par les médecins de l’hôpital public quant au sort de leur « pouvoir » face à celui, montant, des directeurs était justifiées. D’ores et déjà, (...)
mercredi 5 mai
La Commission européenne a lancé une consultation des partenaires sociaux sur la révision de la Directive sur le temps de travail le 24 mars 2010. Les travaux sur ce sujet ont été suspendus avant (...)
mercredi 28 avril
Une enquête de la CPH en 10 questions La loi HPST votée cet été 2009 vient couronner la somme des réformes appliquées à la santé depuis que la Nouvelle Gestion Publique est devenue il y a quelques (...)
samedi 20 février

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